Un copropriétaire nous écrit :
Bonjour Monsieur
Sposito,
Mon époux, Monsieur Maurin, a pu assister à la réunion du 8 février 2016 qui
s'est tenue au siège de Tourdiat Gestion et où il a eu le
plaisir de
faire connaissance
des membres du Conseil
Syndical de la résidence Le Liberté.
Nous tenions à vous remercier ainsi que toute l'équipe
pour tout
le travail réalisé et le dévouement des membres du
Conseil.
Mon mari et moi-même
vous en sommes très
reconnaissants.
Mon mari aégalement trouvé que le gestionnaire du syndic
Tourdiat Gestion était également très professionnel et très à l'écoute.
Permettez-nous aussi de vous féliciter pour le site
Internet - il est
très bien conçu et contient des informations très utiles -
merci.
Si ce n'est pas trop tard (!), je profite de ce mail
pour
souhaiter, à toute l'équipe, une excellente année 2016
et
surtout, bonne santé et
bonheur.
Avec nos remerciements les plus
sincères,
Bien cordialement.
Susan et Christian
MAURIN
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Voir aussi le compte-rendu d'activité annuel 2014 - 2015 du Conseil Syndical qui a été présenté et discuté au cours de l'AG de février 2016
Voir tous ces compte-rendus au chapitre "Le Conseil Syndical"
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PREPARATION DE L'AG : CONTROLE DES COMPTES GESTION 2014 - 2015:
NOVEMBRE 2015 : Une commission de vérification des comptes composée
de Mireille BOUISSET, Bernard KOEBEL et Claudine TROULET s'est retrouvée le
lundi 30 novembre 2015, dans les locaux de Tourdiat Gestion, pour travailler sur
les documents tenus par la comptable Nathalie TRUEL-TOURDIAT, afin de :
vérifier la situation financière de la copropriété,
attester de la bonne tenue des comptes (gestion 2014 - 2015 )
et préparer les éléments d'arrêt des comptes à présenter et soumettre aux votes
de l'Assemblée Générale du 8 février 2016.
Voir Rubrique "Assemblée Générale de la Copro"
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Echanges sur les données comptables de gestion :
COMPTE RENDU REUNION COMMISSION FINANCIERE DU 30 novembre 2015
COPROPRIETE « LE LIBERTE » NÎMES
(en gras les points demandent des réponses des vérifications ou une attention particulières)
Présents :
Mireille BOUISSET, Bernard KOEBEL, Claudine TROULET
Assistés par Nathalie TRUEL, Comptable du Cabinet Tourdiat + apports du gestionnaire Damien CASTERAS.
OBJET :
Vérification des comptes avant l’Assemblée Générale pour l’exercice écoulé.
L’exercice correspond à la période du 1er novembre 2014 au 31 octobre 2015
1 - VERIFICATION DES FACTURES ENREGISTREES :
Les sommes enregistrées correspondent aux factures reçues.
2 - LES COMPTES DE DEPENSES :
Le compte Eau froide bâtiment et communs : la somme de 1 721 € correspond à une consommation réelle suivant les relevés en fin d’exercice.
Le compte EDF bâtiment et commun : La commission demande que soient enregistrées uniquement les factures correspondant à l’exercice de façon à pouvoir comparer la dépense d’un exercice à l’autre. En conséquence, il est demandé d’isoler dans un compte « Charges sur exercice antérieur » la somme de 719,56 €, dépense qui correspond à l’exercice précédent.
L’enregistrement d'une facture reçue début décembre après cloture d'exercice mais qui correspond à la consommation de l'exercice 2015 doit être enregistrée dans sa totalité dans les comptes de cet exerci soit 1504,38 €.
Le Compte 60204 Electricité ascenseur : Ce compteur n’a jamais été relevé. L’an dernier nous avions fait une provision de 650 € et cette année également. Seuls les abonnements sont enregistrés. Damien CASTERAS a relevé ce compteur qui se trouve au 6ième étage et doit transmettre ce relevé à EDF afin de régulariser ce compte. Donc ce compte est provisionné à hauteur de 1300 € (650€ X2).
Le compte Fourniture entretien et petit équipement : à régulariser l’enregistrement de 60 €, les justificatifs correspondant à la dépense engagée réelle étant de 30,50 €.
Les comptes Nettoyage et entretien et Maintenance Espace Verts ont été regroupés en cours d’année, l’Entreprise FERNANDEZ NETTOYAGE établissant une facture unique sur l’ensemble de ces prestations.
Le compte Entretien et réparation : le montant des dépenses est de 1734€, il est à noter une facture importante de 818 € pour les travaux électriques dans les couloirs notamment. Dans ce compte sont enregistrées les factures des travaux ayant faits l’objet d’une déclaration Dommages Ouvrages ainsi que les remboursements de l’assurance. Il est demandé d’ouvrir un compte séparé pour ce type de travaux et remboursements.
Le Compte Frais bancaires : 28,45 € … la banque pourrait nous accorder une ristourne !
Le compte contrat NUMERICABLE montant 1 175,11 € - Vérifier quand il arrive à échéance !
Le compte Entretien PORTAIL : 61407 ET 61 507 – Portail basculant d’entrée des parkings : les charges s’élèvent à 369 € dont 270 € de contrat de maintenance et une seule intervention de 99 € … à vérifier si toutes les factures ont été reçues … Sim Fermeture est intervenu à de nombreuses reprises en 2015 !
Le compte Eau chaude individuelle comprend le paiement des volumes d’eau froide consommés, plus l’EDF, plus les factures de sel. Les autres charges (compresseur, entretien des panneaux solaires sont enregistrées dans un compte général). Le prix de revient du m3 eau chaude est donc d’environ 4,60€.
Le compte 4715000 est un Compte d’attente dont le solde est de 3 350,76 €. Il correspond à des remboursements de l’assurance pour des travaux déclarés en D.O. Les travaux ont été demandés à des artisans mais n’ont pas encore été effectués.
3- LA LOCATION DES EMPLACEMENTS DE PARKING :
Un compte spécifique a été ouvert non pas en gestion courante (recettes- dépenses de l’exercice), mais en compte de classe 4 : y sont enregistrés en recettes les loyers des deux emplacements de parking et en dépenses l’achat des bornes de protection anti-stationnement installées sur le trottoir en bas de la résidence.
Il reste donc à amortir en 2015-2016, la somme de 94,56 € : la dépense correspondant à l’achat de ces bornes anti-stationnement étant supérieure, de ce montant, aux encaissements réalisés en 2014-2015 des loyers des emplacements de parkings. (NB : la dépense a été réalisée hors budget de fonctionnement ainsi que cela a été décidé en AG pour ce type de travaux d’amélioration).
4- LE COMPTE AVANCE DE TRESORERIE : Un fonds de roulement de 8000 € est bien enregistré correspondant aux versements des copropriétaires, en deux fois, en cours d’exercice.
5- LES COMPTES DES COPROPRIETAIRES : pas de retard de paiement important ou inquiétant.
6- LE SOLDE BANCAIRE DE 13 471,94 € : il correspond au relevé de la banque. REPRISE DES REMARQUES DE L’AN PASSE.
CONCLUSIONS :
Les comptes et les documents mis à notre disposition nous ont permis de remplir notre mission.
Un déficit de l’ordre de 4 000 € est constaté provenant notamment des dépassements suivants :
A noter que le budget (et donc l’estimation des charges) avait été voté il y a deux ans avec des approximations importantes plus ou moins normales lors d'un premier exercice.
Sur l’annexe 1 : le montant dû par les copropriétaires, de 5 263,73 €, tient compte de la répartition entre les copropriétaires, du déficit de fin d’exercice 2014 - 2015. N.B.: L’appel de fonds n’a pas encore été effectué.
Nous adressons nos remerciements sincères à M. Damien CASTERAS gestionnaire et à Mme Nathalie TRUEL- TOURDIAT comptable, du cabinet Tourdiat Gestion, pour leurs présences attentives et les explications fournies chaque fois que nous les avons sollicités.
Nîmes le 5 décembre 2015
Les membres de la commission.
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COMPTE RENDU RAPIDE DE L’AG DE COPROPRIETE
du 17 Décembre 2014 – Au siège du Syndic Tourdiat Gestion à Nîmes
Emargement : 18 copropriétaires présents ou représentés sur 38, totalisants 5385 / 10 000 tantièmes.
Président de séance : J-Paul Sposito / Secrétaire de séance : Damien Castéras
RAPPORT DE GESTION DU SYNDIC POUR L’EXERCICE 2013/2014 :
Essentiellement dues à des estimations insuffisantes par la gestion précédente, concernant l’eau froide commune, l’électricité, les travaux d’entretien et amélioration, certains contrats d’assurance non prévus (assistance juridique) les timbres, les travaux sur portail, … Des économies réalisées sur : Photocopies, ménage-entretien, honoraires syndic, charges VMC, Téléphone ascenseur, maintenance surpresseur.
BUDGET 2015 – 2016 :
Le budget de fonctionnement voté à l’unanimité est arrêté à la somme de 48 270 € soit une augmentation de 8% prenant en compte les réajustements budgétaires par rapport aux prévisions votées en 2013.
DESIGNATION DU SYNDIC :
En conformité aux dispositions (nouvelles) de la loi, l’assemblée générale décide à l’unanimité de confier un nouveau contrat de syndic au Cabinet Tourdiat, prenant effet au 1/04/2015 et s’achevant le 31/03/2018.
ELECTION DU CONSEIL SYNDICAL :
Sont élus à l’unanimité des votes : J-Michel BENSA, Mireille Bouisset, Pierre CLEC’H, Richard GARCIA, Bernard KOEBEL, Jean-Paul SPOSITO, Fabien STIGLIANI, Claudine TROULET.
Jean-Paul SPOSITO est élu Président du Conseil Syndical.
Remerciements aux conseillers qui n’ont pas renouvelé leur mandat (D. Fleuriet, F. Gaechter, G. Stigliani).
MODALITES DE CONSULTATION ET DE MISE EN CONCURENCE POUR MARCHES ET CONTRATS :
Adopté à l’unanimité.
PENETRATION DANS L’ENCEINTE DE LA COPROPRIETE :
Autorisation donnée aux services de police de pénétrer de façon permanente dans les parties communes pour toute intervention touchant à la sécurité des biens et des personnes ou à l’exercice d’un droit de jouissance.
Adopté à l’unanimité
CONSTITUTION DE PROVISIONS SPECIALES :
Ce fond est destiné à financer les travaux d’entretien et de conservation des parties et éléments d’équipement communs encore non décidées mais qui pourraient l’être dans les 3 ans à venir. Les fonds ainsi collectés restent dans tous les cas propriété du Syndicat de Copropriété et ne seront pas remboursables en cas de vente de lots. L’AG vote contre cette proposition eue égard notamment aux augmentations budgétaires pour les exercices 2015-2016. Ce projet est donc rejeté pour cette période.
CONTRAT ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE – RECOUVREMENT DES CHARGES :
Décision de souscrire un contrat d’assurance « Protection Juridique et recouvrement des charges » auprès de ASSURLIFE pour un montant de 391 € / an. Voté à l’unanimité.
AUTORISATION DE VENTE SUR SAISIE IMMOBILIERE DE L’APPARTEMENT DE M. BONNICEL :
Eu égard au non-paiement des charges de copropriété par ce propriétaire depuis 2013, il a été envisagé de procéder à la vente sur saisie de ce bien. Le montant de la dette cumulée était de 1870 €.
Entre le moment où cette délibération a été inscrite à l’ordre du jour de l’AG et la tenue de cette instance, le propriétaire a réglé ses dettes. En conséquence, à l’unanimité, l’AG s’abstient sur cette résolution. Il est cependant adopté le principe selon lequel cette démarche sera inscrite automatiquement à l’O.du.J. d’une prochaine AG si ce fait se renouvelait.
PROTECTION ANTI-STATIONNEMENT DEVANT LA RESIDENCE :
Installation de 11 bornes anti-stationnement pour protéger le revêtement du trottoir de plus en plus abimé et deux barrières relevables devant l’entrée pour un total (achat + travaux) de 1 122,60 €. Ces travaux seront financés par le produit de la location des parkings. Gestion administrative et technique de ce dossier par le Cabinet Tourdiat pour la somme de 67,36 €. Adopté à l’unanimité.
RESPONSABILITE CIVILE DES COPROPRIETAIRES :
Les informations sur les obligations nouvelles créées par la loi Allur peuvent être obtenues auprès du Cabinet Tourdiat Gestion y compris sur les possibilités d’obtenir un tarif préférentiel.
D.A.A.F.
Obligation pour les propriétaires de placer ces détecteurs dans les appartements qu’ils possèdent avant le 8/03/2015. Un fournisseur du cabinet propose des appareils très performants pour un tarif pouvant être négocié par le Conseil Syndical.
FOND DE ROULEMENT :
Constitution d’un fond de roulement de 8 000 € financé par deux appels de fonds au 01/03/2015 (50%) et au 01/08/2015 (50%). Projet adopté après discussion : voté à l’unanimité.
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Voir rubrique "Le fonctionnement"